Plusieurs sociétés d'auteurs et de producteurs ont conclu un accord avec TF1, définissant des engagements en faveur des «œuvres patrimoniales» sur la chaîne HD1, candidate à l'attribution d'une fréquence sur la TNT. Ce partenariat vise à donner une place de choix aux œuvres françaises sur la future chaîne, qui sera entièrement consacrée à la fiction, si elle est acceptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). «La SACD, la SCAM, le SPFA et l'USPA espèrent que le CSA attribuera une fréquence à ce projet de chaîne qui place la création patrimoniale, notamment française, au cœur de sa ligne éditoriale et qui a d'ores et déjà pris des engagements très significatifs en faveur du financement des œuvres», ont déclaré les parties prenantes de cet accord.
