Le ministre délégué aux Comptes publics, Thomas Cazenave, présente ce vendredi 1er mars un nouveau plan national de lutte contre les contrefaçons pour la période 2024-2026.
Plus de 20 millions de contrefaçons ont été retirées du marché français en 2023, un nombre de saisies « historique, record » qui a « quasiment doublé » par rapport à l’année précédente, a annoncé jeudi 29 février à l’AFP le ministre délégué aux Comptes publics Thomas Cazenave. « Le doublement des saisies traduit l’efficacité de notre réponse (..) et que nous sommes face à une augmentation des produits contrefaits », a commenté le ministre délégué auprès de l’AFP.
Thomas Cazenave se rendra vendredi 1er mars à Aulnay-Sous-Bois (Seine-Saint-Denis) pour présenter le nouveau plan national de lutte contre les contrefaçons pour la période 2024-2026 et tirer le bilan de 2023. « La contrefaçon, c’est une forme de triple peine », a déclaré M. Cazenave à l’AFP, « un problème économique avec des entreprises lésées et des recettes fiscales pas collectées » ainsi qu’un « sujet sanitaire » alors qu’une des premières catégories de produits contrefaits concerne les jouets. C’est aussi « un enjeu de sécurité », ce trafic « alimentant les réseaux criminels, mafieux et terroristes », a encore souligné le ministre délégué.
Dans le détail, les jeux, jouets et articles de sport arrivent en tête des produits contrefaits saisis en France (plus de 8 millions en 2023), selon le document présentant le plan national anti-contrefaçons 2024-2026. Suivent ensuite les articles d’emballage (de bouteilles d’alcool, cartons de flacons de parfums… environ 4,7 millions de saisies) puis les denrées alimentaires et boissons, les produits de soins corporels, les vêtements et accessoires (plus d’un million pour chaque catégorie).
Le ministre délégué a évoqué « la nouvelle donne de la contrefaçon » qui se « développe beaucoup sur le commerce en ligne ». Autre point de vigilance pour le gouvernement : « de nouvelles chaînes de contrefaçon avec des ateliers sur notre territoire national ». Le nouveau plan national de lutte contre la contrefaçon est présenté « dans un contexte particulier », celui des Jeux olympiques, « qui représentent un enjeu en matière de contrefaçon » de tous les produits qui sont liés à l’événement sportif, a encore dit le ministre.
Les études conjointes de l’OCDE et de l’EUIPO (Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle) « évaluent à environ 5 % la part des importations dans l’Union européenne relevant de marchandises de contrefaçons », selon le plan national anti-contrefaçons 2024-2026.
