Un musée consacré à Napoléon Ier, mais surtout des manèges, des reconstitutions de batailles et autres attractions replongeant le public à l'époque du Premier Empire: voilà l'idée lancée par Yves Jégo, député-maire de Montereau-Fault-Yonne, commune de Seine-et-Marne qui a vu l'une des dernières victoires militaires napoléoniennes (14 février 1814).
Pour son promoteur, ce projet de «marketing territorial», provisoirement baptisé «Le Bivouac de Montereau», devra sans doute à terme, afin d'attirer les touristes, intégrer le nom de Napoléon qui constitue, dit-il, une véritable «marque monde».
Une marque en effet, et même plusieurs: la base de données de l'Inpi (Institut national de la propriété industrielle) recense 192 occurrences «Napoléon» parmi les marques en vigueur, à l'instar de nombreux autres personnages historiques (Louis XIV, Christophe Colomb ou Jeanne d'Arc).
Le Code de la propriété intellectuelle précise qu'un patronyme(ou un prénom perçu comme tel pour Napoléon) peut constituer une marque, étant caractérisé par la Cour de cassation (arrêt «Bordas» de 1985) comme «un signe distinctif qui s'est détaché de la personne physique qui le porte pour s'appliquer à la personne morale qu'il distingue, et devenir ainsi objet de propriété incorporelle».
Important écho international
«En théorie, n'importe qui peut utiliser le nom de Napoléon, à condition d'avoir sécurisé son projet avec les ayants droit et titulaires de droits», explique Evelyne Roux, associée au sein du cabinet-conseil en propriété intellectuelle Regimbeau.
Il s'agit d'abord de vérifier si le patronyme choisi n'a pas été déposé auprès de l'Inpi dans la même catégorie de produits ou services: ce risque existe surtout pour les produits dérivés que le parc de loisirs en question envisage de commercialiser. Autre problème possible, les droits d'auteur sur les reproductions d'œuvres (images, objets) illustrant la vie de l'empereur.
Mais l'emploi d'un patronyme historique au sein d'une marque doit surtout ne pas porter atteinte aux droits de la personnalité (droit à la dignité, non confusion entre la marque et le détenteur des droits). En l'occurrence, le projet d'Yves Jégo a reçu le soutien de Charles Napoléon, descendant du frère de l'empereur.
Si une étude de faisabilité devra être conduite, et des investisseurs trouvés, avant la pose «virtuelle» de la première pierre prévue en 2014, l'important écho international suscité par l'annonce du projet de «parc Napoléon» ainsi que le succès du parc historique du Puy-du-Fou, en Vendée, constituent de bons présages à l'ouverture de ce complexe touristique inédit à une trentaine de kilomètres de Disneyland Paris.
